Webinaire Agriculture et Environnement
Droit de l'environnement :
un nouveau défi pour le monde agricole
Webinaire
Jeudi 14 décembre 2023 de 11h à 12h
Webinaire animé par Gil Rivière-Wekstein
De récentes décisions de justice ont mis en exergue l’activité importante de certaines ONG devant les tribunaux pour inscrire leurs positions dans le droit et dans la jurisprudence (retenues d’eau, produits, etc.).
Sauf à être directement impliqués dans telle ou telle procédure, les acteurs du monde agricole ont souvent peu conscience de ce mouvement qui peut pourtant avoir une incidence directe sur leurs activités.A partir d’exemples récents, Gil Rivière-Wekstein et ses invités décortiqueront cette démarche : Quelles sont les stratégies juridiques utilisées ? Quels sont les raisonnements juridiques des juges ? Quelles sont les pistes d’action dans un contexte de judiciarisation des pratiques agricoles de chaque agriculteur ? Jusqu’où doit aller le principe de précaution ? Au final, une question se pose : comment se préparer à ce nouveau terrain de jeu juridique ?

Participants :
Carole Hernandez-Zakine Docteur en droit, spécialiste en droit de l’environnement Zakine Consulting

Sylvain Pelletreau
Avocat spécialisé en droit de l’environnement
Cabinet Richelieu Avocats
