Intro : Alors que le tribunal de Foix a condamné un agriculteur pour avoir intoxiqué les abeilles d’un apiculteur, l’analyse minutieuse du jugement révèle quelques anomalies bien singulières…
Dans son jugement du 16 juin dernier, le tribunal de Foix a estimé que les ruches de Nicolas Puech, apiculteur bio de Haute Garonne, avaient bel et bien été intoxiquées « par la pulvérisation de Voxan », un fongicide utilisé sur le blé contre la septoriose et les rouilles.
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L’affaire, telle que l’a retenue la Cour, semble évidente : en date du 5 avril 2018, Nicolas Puech s’engage par contrat à prêter 24 de ses ruches afin d’assurer la pollinisation du champ de colza de Mathieu L’Hôte, agriculteur à Saverdun, pour une contrepartie de 600 euros HT. Le jour même, il installe ses ruches « à 500 mètres du champ de colza visé par le contrat et à 5 mètres d’un champ de blé en état de labour appartenant à M. L’Hôte et dont l’existence ne lui avait pas été signalée par ce dernier ». Il effectue une visite de contrôle le 17 avril sans constater d’anomalie sur son rucher. Six jours plus tard, lors d’une nouvelle visite, il constate « une importante dépopulation de ses colonies et la perte de toutes les butineuses ». Il informe alors Mathieu L’Hôte, qui reconnaît « spontanément » avoir traité le champ de blé le 21 avril avec le fongicide Voxan. Afin de trouver une « issue à l’amiable au litige, M. L’Hôte sollicite la compagnie d’assurance Pacifica, afin qu’elle apporte une compensation à l’apiculteur. Pacifica mandate alors une expertise, conduite par Mme Vilagines, qui conclut à une « l’intoxication des abeilles » suite à la pulvérisation du fongicide Voxan. Bref, la messe est dite. Sauf que l’assurance refuse de payer et souhaite réaliser une contre-expertise, qui sera effectuée par M. Munoz de Terrexpert. Entre temps, Nicolas Puech médiatise l’affaire en convoquant la presse et en sollicitant des dons au travers de la création d’une association. Il assigne en justice l’assurance et l’agriculteur, qui finalement sera le seul à être condamné, l’assureur ayant été débouté en raison d’une clause non respectée de la part de son client. Cette clause lui interdisait « l’utilisation de produit toxique ». Or, M. L’Hôte devait savoir que ce fongicide « présenterait une certaine toxicité pour les abeilles », note l’assureur.
Affaire donc réglée, qui coûtera à Mathieu L’Hôte la modique somme de 5 400 euros de pénalité, à laquelle s’ajoutent encore les frais d’avocat. Sauf qu’une lecture éclairée du jugement permet de mettre en évidence un certain nombre de graves anomalies, voire de contradictions qui auraient dû alerter la Cour et attirer l’attention de ceux et celles qui ont fait l’état du jugement.
D’abord le récit de l’agriculteur, visiblement crédible aux yeux des trois juges, mais qui laisse sans voix ceux qui connaissent un tant soit peu l’agriculture. Voilà donc un producteur qui aurait semé du blé après le 5 avril – date à laquelle les terres étaient encore en labour. « Dans nos régions, comme partout en France, les semis de blé de printemps ont lieu entre janvier et février, et jamais après le début mars » s’amuse Georges Halbedel, producteur de céréales en Haute-Garonne depuis 40 ans. Et ce n’est pas tout. Toujours selon M. L’Hôte, il aurait réalisé un traitement fongicide le 21 avril, soit à peine trois semaines plus tard ! Là aussi, Georges Halbedel est formel : il serait« aberrant » de traiter une culture d’à peine trois semaines avec un fongicide : « À ce stade de la plante, le feuillage n’est pas du tout développé pour justifier un traitement. » Curieux. Pourtant le rapport de la vétérinaire est sans ambiguïté, puisqu’il fait état d’ « un champ de blé, qui n’avait pas commencé à pousser lors de l’implantation des ruches ». Il ne peut donc s’agir d’une parcelle de blé d’hiver, semée en octobre ou en novembre 2017, puisqu’elle serait alors en pleine végétation…
Du côté de l’apiculteur, on ne peut que s’interroger sur l’annonce d’une perte de 1 920 000 butineuses – 80 000 en moyenne sur 24 ruches. « Le rapport du vétérinaire constate qu’il y avait du couvain présent sur 6 cadres sur la majorité des colonies, ce qui veut dire qu’il s’agit de ruches en développement. Il est donc impossible d’avoir plus de 40 000 abeilles dont environ un tiers qui sont des butineuses par ruche », indique Philippe Lecompte, apiculteur bio dans la Marne. Simple exagération pour faire pleurer dans les chaumières, ou argument « de vente » afin d’augmenter les dons ? En tout cas, cela ne fait pas très sérieux. Tout comme le fait que Nicolas Puech aurait dû recevoir « des soins d’un psychiatre depuis août 2018 » en raison de la perte de 24 de ses 75 ruches…
Enfin, du côté du rapport du vétérinaire, qui met en cause le Voxan – alors que ce produit est reconnu comme n’étant pas impactant pour les abeilles (voir entretien avec Michel Urtizberea Responsable Service Homologation chez BASF Agro) -, on découvre également quelques anomalies. La vétérinaire, Mme Vilagines, affirme en effet qu’une « intoxication aiguë a certainement éradiqué les abeilles », alors que l’apiculteur a fait état « d’une importante dépopulation de ses colonies et de la perte de ses butineuses ». À l’appui de son récit, elle ne présente d’ailleurs aucune analyse, ni prélèvement de résidus ou d’abeilles mortes, mais fonde son expertise « exclusivement sur des généralités et des postulats », pour reprendre les propos de l’avocat de la défense. Et ce n’est pas tout. L’agriculteur a indiqué avoir traité « de nuit », vers 23 heures pour être précis, c’est-à-dire au moment où toutes les abeilles se trouvent dans les ruches. Or, Mme Vilagines n’a retrouvé aucun cadavre d’abeille ni dans les ruches, ni à proximité. Les abeilles frappées d’intoxications « aiguës » ont donc mystérieusement disparu. Pas de cadavres, pas de traces de « l’arme », et pourtant elle a identifié le coupable. Cela est d’autant plus étonnant que Nicolas Puech s’est empressé, suite à la recommandation de Mme Vilagines, de brûler les cadres de ses ruches, rendant impossibles toutes investigations ultérieures, alors qu’il aurait été bien plus sage de conserver la preuve de cette intoxication. Qu’est-ce qui l’a poussé à éliminer les « preuves » du crime ? Impossible de savoir. En réalité, comme le note l’avocat de la défense, « aucun lien de causalité entre le traitement Voxan et la mortalité des ruches n’est établi ».
Tous ces faits qui n’ont pas été relevés par les magistrats amènent à se poser de sérieuses questions sur la qualité de ce jugement. Aveuglée par les a priori négatifs sur les pesticides, incriminés sans preuve dans ce cas précis, la Cour n’a visiblement pas envisagé une tout autre hypothèse, à savoir celle d’une tentative ratée d’arnaque à l’assurance. Or, le second expert mandaté dans cette affaire, M. Munoz de Terrexpert, propose, lui, un récit différent de cette histoire, qui a été écarté par la justice mais qui mérite cependant qu’on s’y arrête. Selon lui, les dépopulations s’expliqueraient plutôt par des essaimages – lorsque la reine et une partie des abeilles quittent la ruche pour former une nouvelle colonie – que l’apiculteur aurait tenté d’arrêter sans succès : « M. Puech a opéré une manipulation sur les ruches pour éviter l’essaimage et rien ne prouve que la technique de surélévation des ruches a permis d’éradiquer ce phénomène qui s’était vraisemblablement déjà déclaré. » Il poursuit : « Cet essaimage peut être le fait générateur de la dépopulation des abeilles, d’autant qu’il n’y a pas de mortalité devant les ruches ». Si tel est bien le cas, Mathieu L’Hôte aurait alors endossé la responsabilité de cet accident sans autre raison que de permettre à l’apiculteur de se faire dédommager par son assureur. En incriminant le Voxan, qui n’a eu aucun avocat pour sa défense puisque les plaignants ont pris la précaution de ne pas poursuivre son fabricant, BASF, il pouvait penser, en pariant sur les préjugés négatifs qui entourent les pesticides, que l’affaire était pliée d’avance. Au final, elle a cependant mal tourné pour l’agriculteur, dindon de cette farce à 5.400 euros…
Note :
- Jugement du tribunal judiciaire de Foix, du 3 juin 2020
- Expertise mandatée par Pacifica, effectuée par Mme Vilagines, vétérinaire.
- Expertise mandatée par Pacifica, effectuée par M Munoz, Terrexpert.
